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Différences
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fr:license [2019/09/24 08:55] vincent.bachelet |
fr:license [2020/01/04 12:56] (Version actuelle) colin.lienart |
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| **Article 1. Définitions** | **Article 1. Définitions** | ||
| - | « Cette Licence » se réfère à la version 1 de la Licence Coopyright-Logiciel. | + | « Cette Licence » se réfère à la version 1 de la Licence Coopyleft. |
| « Droit d’Auteur » signifie aussi toute législation similaire à celle du droit d’auteur qui s’applique à d’autres types de créations, tels que ceux sur les topographies de semi-conducteurs. | « Droit d’Auteur » signifie aussi toute législation similaire à celle du droit d’auteur qui s’applique à d’autres types de créations, tels que ceux sur les topographies de semi-conducteurs. | ||
fr/license.txt · Dernière modification: 2020/01/04 12:56 par colin.lienart
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