Outils pour utilisateurs

Outils du site


fr:license

Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

Lien vers cette vue comparative

Les deux révisions précédentes Révision précédente
fr:license [2019/09/24 08:55]
vincent.bachelet
fr:license [2020/01/04 12:56] (Version actuelle)
colin.lienart
Ligne 6: Ligne 6:
 **Article 1. Définitions** **Article 1. Définitions**
  
-« Cette Licence » se réfère à la version 1 de la Licence ​Coopyright-Logiciel.+« Cette Licence » se réfère à la version 1 de la Licence ​Coopyleft.
  
 « Droit d’Auteur » signifie aussi toute législation similaire à celle du droit d’auteur qui s’applique à d’autres types de créations, tels que ceux sur les topographies de semi-conducteurs. « Droit d’Auteur » signifie aussi toute législation similaire à celle du droit d’auteur qui s’applique à d’autres types de créations, tels que ceux sur les topographies de semi-conducteurs.
fr/license.txt · Dernière modification: 2020/01/04 12:56 par colin.lienart